Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS ET DECOUVERTES
TERROIRS ET DECOUVERTES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1748565
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
05/04/2001

Présentation de la marque TERROIRS ET DECOUVERTES

Déposée le 5 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ET DECOUVERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « TERROIRS ET DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ET DECOUVERTES domicilié(e) Zône Industrielle de l'Etole, 39600 Arbois - France.

La marque TERROIRS ET DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS ET DECOUVERTES est expirée depuis le 5 avril 2001.

TERROIRS ET DECOUVERTES a également déposé les autres marques suivantes : CAVEAU DE L'ABBAYE , Terroirs et découvertes DES PRODUITS POUR GOURMETS RAFFINES


TERROIRS ET DECOUVERTES (S.A.R.L.) - Zône Industrielle de l'Etole, 39600 Arbois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (V.M.Q.P.R.D.), liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, conseils en viticulture, oenologie

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.